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CO2 en
Auvergne Rhône Alpes
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CO2
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Carbone sur les
départements :
Rhône (69), Isère (38), Puy De Dôme (63)...
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25
appels d'offres publics publiés pour :
Énergies Renouvables /
CO2 /
France/
Auvergne Rhône Alpes
Phase 2 du dialogue concurrentiel_Soutien_Production_H2. Procédure de mise en concurrence portant sur le soutien à la production d’hydrogène renouvelable ou bas-carbone au sens de l’article L.811-1 du Code de l’Energie par électrolyse de l’eau. Cette procédure définie par les art. R.812-1 et suivants du code de l’énergie, a pour objet la sélection de nouvelles installations françaises de production d’hydrogène renouvelable ou bas-carbone par électrolyse de l'eau, pouvant bénéficier d’un soutien public. L'appel d'offres s'adresse aux acteurs dont les candidatures ont été sélectionnés le 30 juin 2025, pour participer au dialogue concurrentiel de la procédure de mise en concurrence.
AUTRES ORGANISMES
France / Auvergne-Rhône-Alpes / (67) Bas-Rhin, (68) Haut-Rhin, (24) Dordogne, (33) Gironde, (40) Landes, (47) Lot-et-Garonne, (64) P...
Date de publication:
29/12/2025
Date limite:
27/02/2026
Accompagnement de la stratégie bas carbone et d'adaptation au changement climatique dans le cadre de l'aménagement de la rue Crépet (7e)
SERL
France / Auvergne-Rhône-Alpes / 69 - Lyon
Date de publication:
27/11/2025
Date limite:
19/12/2025
Améliorer l'empreinte carbone de son exploitation en Pays de la Loire.
VIVEA
France / Auvergne-Rhône-Alpes / 75 - VIVEA
Date de publication:
07/11/2025
Date limite:
31/12/2026
Le présent marché consiste à élaborer une étude patrimoniale visant à identifier les typo-morphologies dominantes et caractéristiques de l'habitat ancien du bassin rennais, pour lesquelles seront définis des principes d'intervention à différentes échelles (édifices, ensembles urbains et/ou ruraux, et tissus patrimoniaux) et des préconisations générales et spécifiques d'ordre paysagères, urbano-rurales, architecturales, constructives et énergétiques dans une approche environnementale et bas carbone. Ces préconisations s'inscriront dans une logique à la fois d'adaptation du bâti aux nouveaux usages / modes de vie et qualité de confort de l'habitat – notamment énergétique, d'évolution de cet habitat dans un contexte d'intensification urbaine, et d'enjeux de préservation de la biodiversité. En outre, l'objectif général est de disposer de documents pédagogiques pour partager aux décideurs, porteurs de projets (maître d'ouvrage) et acteurs professionnels (maître d'œuvre) des éléments de compréhension et connaissance de l'habitat ancien dans une acceptation large, et des méthodologies d'intervention spécifiques au bâti ancien en termes d'études, diagnostics préalables et conduite de projet.
RENNES METROPOLE
France / Auvergne-Rhône-Alpes / CONFORT
Date de publication:
13/10/2025
Date limite:
10/11/2025
Le présent marché a pour objet d’assurer des prestations d’assistance juridique transversale (droit sectoriel français et européen, droit des aides d’Etat, droit des affaires et des contrats, droit de la commande publique, droit fiscal, droit de la concurrence, droit des consommateurs) en appui à la direction de l’énergie (DGEC) dans la définition et la mise en œuvre de cadres de financement et de régulation d’installations de production, de transport, de distribution ou de stockage d’énergie Concernant, la finalisation et la mise en œuvre du cadre de financement et de régulation du programme de nouveau nucléaire en France (NNF) d’EDF, les prestations pourront notamment concerner : - l’assistance dans la procédure de notification du cadre de soutien auprès de la Commission européenne au titre du contrôle des aides d’Etat ; - l’assistance à la finalisation des modalités détaillées du cadre de soutien et à la rédaction des contrats et conventions associés (contrat(s) de prêt, convention d'apport en fonds propres et prêt d'actionnaire, convention de garantie, sûretés, contrat pour différence et partage des risques, etc.) ; - l’accompagnement en cas de contentieux. Concernant la résolution des précontentieux européens relatifs à l’hydroélectricité, ces prestations pourront concerner : - l’accompagnement à la rédaction d’écritures législatives et réglementaires (loi et textes d’application) visant à la résolution des précontentieux ; - l’appui à la définition des outils méthodologiques nécessaires pour la réforme et l’accompagnement à leur mise en œuvre ; - l’appui à la définition d’un nouveau régime juridique applicable pour les installations concernées - l’accompagnement en cas de contentieux sur la réforme ; - des analyses ciblées sur des thématiques spécifiques telles que les enjeux relatifs au foncier, à la navigation, à la fiscalité ou à l’instruction des nouvelles autorisations ; - dans l’attente de la mise en œuvre de la réforme, des analyses permettant de sécuriser juridiquement la poursuite de l’exploitation sous le régime de la concession. Concernant les autres composantes des marchés de l’énergie, ces prestations consistent en un appui juridique dans le financement des installations du cycle du combustible nucléaire, la définition et la mise en œuvre des mesures concernant le parc nucléaire existant, le mécanisme de capacités qui entrera en vigueur fin 2026, le soutien aux flexibilités non fossiles, le régime de la fourniture d’électricité ou de gaz naturel, les ventes directes d’électricité ou de gaz conclues par les producteurs avec des consommateurs finals, les interventions publique dans la fixation des prix de l’énergie (tarifs réglementés de vente d’électricité typiquement) et les dispositifs de la « boite à outils » relative aux prix de l’énergie dans l’industrie (contrats adaptés, compensation carbone, réduction de tarifs réseaux ou d’accise sur l’énergie, régimes de soutien spécifiques). Elles pourront notamment concerner : - l’accompagnement à la rédaction d’écritures législatives et réglementaires et à la mise en œuvre de ces écritures, l’assistance dans les négociations avec la Commission européenne ; - l’assistance dans les négociations avec la Commission européenne ; - l’accompagnement en cas de contentieux et des analyses ciblées sur des thématiques spécifiques, notamment au titre du droit de la concurrence, du droit des aides d’Etat, du droit fiscal, du droit des consommateurs, du droit sectoriel français et européen et du droit des affaires et des contrats.
MINISTÈRE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE
France / Auvergne-Rhône-Alpes / MARCHES
Date de publication:
13/10/2025
Date limite:
12/11/2025
Le laboratoire iEES-Paris doit remplacer un instrument défectueux de spectroscopie à cavité optique pour les mesures isotopiques du C, du CO2 et du CH4 permettant de quantifier les émissions de gaz à effet de serre des sols. Cet appareil est largement utilisé pour étudier la dynamique des matières organiques dans le cadre des différents projets conduits par plusieurs équipes du laboratoire. L'acquisition de cet instrument permettra au personnel de ces équipes de poursuivre les travaux et projets dans lesquels ils sont engagés (caractérisation du rendement d’assimilation du C par les micro organismes dans la porosité des sols, le role des vers de terre dans la stabilisation du C dans le sol, le suivi des plastiques pendant le compostage et son devenir après ajouts aux sols, l'identification d'indicateurs de la santé des couches profondes des sols, role des nouveaux amendements et conditionneurs naturels pour favoriser la séquestration du carbone dans les sols, analyse des effets "priming" dans les sols sous mangrove, étude des transferts du carbone ... Toutes ces thématiques reposent sur la nécessité de mesurer la signature 13C du CO2 et du CH4 en routine.
CNRS ( - )
France / Auvergne-Rhône-Alpes / PARIS 17
Date de publication:
03/10/2025
Date limite:
20/10/2025
Achat de sondes spectrophotométriques et accessoires pour la mesure de concentrations en carbone et grandeurs chimiques associées dans les cours d’eau
CNRS ( - )
France / Auvergne-Rhône-Alpes / COURS
Date de publication:
02/10/2025
Date limite:
22/10/2025
Construction et Réalisation d'une centrale photovoltaïque en toiture
Énergies Renouvables /
Date de publication :
30/09/2025
Date limite :
01/10/2027
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