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2
appels d'offres publics publiés pour :
Énergies Renouvelables /
CO2 /
France/
Bourgogne Franche Comté/
Territoire De Belfort (90)
Phase 2 du dialogue concurrentiel_Soutien_Production_H2. Procédure de mise en concurrence portant sur le soutien à la production d’hydrogène renouvelable ou bas-carbone au sens de l’article L.811-1 du Code de l’Energie par électrolyse de l’eau. Cette procédure définie par les art. R.812-1 et suivants du code de l’énergie, a pour objet la sélection de nouvelles installations françaises de production d’hydrogène renouvelable ou bas-carbone par électrolyse de l'eau, pouvant bénéficier d’un soutien public. L'appel d'offres s'adresse aux acteurs dont les candidatures ont été sélectionnés le 30 juin 2025, pour participer au dialogue concurrentiel de la procédure de mise en concurrence.
Détail de la consultation Date et heure limite de remise des plis : 27/02/2026 12:00 (heure de Paris) Référence : Phase2_Soutien_production_H2 Intitulé : Phase 2 du dialogue concurrentiel "Soutien Pro…
AUTRES ORGANISMES
France / Bourgogne-Franche-Comté / 90-Territoire de Belfort / (67) Bas-Rhin, (68) Haut-Rhin, (24) Dordogne, (33) Gironde, (40) Landes, (47) Lot-et-Garonne, (64) P...
Date de publication:
29/12/2025
Date limite:
27/02/2026
Fourniture et pose de Détecteurs Avertisseurs Autonomes de Fumées (DAAF) et de Détecteurs Autonomes Avertisseurs de CO (monoxyde de carbone) (DAACO) dans l'ensemble des logements du patrimoine de Territoire habitat
Fourniture et pose de Détecteurs Avertisseurs Autonomes de Fumées (DAAF) et de Détecteurs Autonomes Avertisseurs de CO (monoxyde de carbone) (DAACO) dans l'ensemble des logements du patrimoine de Terr…
CCIRAL - COMITÉ CONSULTATIF INTERRÉGIONAL DE RÈGLEMENT AMIABLE DES LITIGES PRÉFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
France / Bourgogne-Franche-Comté / 90-Territoire de Belfort / Belfort 90004 Territoire De Belfort
Date de publication:
11/06/2025
Date limite:
07/07/2025
Construction et Réalisation d'une centrale photovoltaïque en toiture
Énergies Renouvelables /
Date de publication :
30/09/2025
Date limite :
01/10/2027
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